Mentions légales

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur décline tout responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute demande de responsabilité à l'encontre de l'auteur, qui se rapportent aux dommages de nature matérielle ou intellectuelle causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou encore par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, est exclue par principe dans la mesure où il ne peut pas être prouvé que l'auteur a agi par préméditation ou grossière négligence.
Toutes les offres sont à titre indictaif et sans engagement. L'auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans annonce particulière ou d'arrêter temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

Dans le cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet extérieurs (« hyperliens »), qui se trouvent en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une demande de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l'auteur a eu connaissance des contenus et qu'il aurait eu la possibilité technique et acceptable d'éviter leur utilisation en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare explicitement par la présente qu'au moment de la mise en place du lien, aucun contenu illégal n'était visble sur ces pages. L'auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle et à venir, le contenu ou les droits d'auteur des pages auxquelles il est renvoyé. C'est pourquoi, il prend explicitement par la présente ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages reliées qui ont été modifiés après la mise en place du lien. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois présents dans notre propre offre Internet ainsi qu'aux entrées effectuées par des tiers dans les livres d'or, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing et dans toutes les autres formes de bases de données, mis en place par l'auteur, dont le contenu peut être saisi par écriture. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé, non pas celui qui renvoie simplement à la publication en question via le lien, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages qui résultent de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées.

3. Droit d'auteur et droit des signes distinctifs

L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications, les droits d'auteurs des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a élaboré lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence.
Toutes les marques déposées et marques commerciales mentionnées dans le portail Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux prescriptions du droit de signe distinctif s'appliquant respectivement et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectivement. La simple mention ne permet pas de conclure que la marque n'est pas protégée par des droits de tiers !
Le copyright pour des objets publiés, élaborés par l'auteur lui-même reste à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou sur papier n'est pas autorisée sans l'accord explicite de l'auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où dans l'offre Internet, il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresse), la divulgation de ces données se fait de la part de l'utilisateur sur une base explicitement volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés est - dans la mesure où cela est possible du point de vue technique et acceptable - également permis sans indiquer de telles données et/ou en indiquant des données anonymisées ou un pseudonyme. Il n'est pas autorisé d'utiliser des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou de données similaires, comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax tout comme les adresses électroniques par des tiers pour envoyer des informations qui ne sont pas demandées de manière explicite. Nous nous réservons exclusivement le droit de prendre des mesures juridiques contre les expéditeurs de « spams » en cas de violation de cette interdiction.

5. Validité de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre Internet, à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Lorsque des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document n'en sont pas être affectées dans leur contenu et leur validité.